Les réglementations
Réglementations provinciales
Les réglementations provinciales s'appliquent à l'ensemble des territoires du Réseau Zec.
- Règlement sur les zones d'exploitation contrôlée de chasse et de pêche (PDF)
- Tarifs maximums exigibles dans les zecs pour la saison d'opération 2019
- Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (PDF)
- Code de discipline et d'éthique des gestionnaires de zecs
- Protocope d'entente des zec
Réglementations spécifiques
Menokeosawin
- Règlements généraux de la ZEC Ménokéosawin (Avril 2017)
- Réglementations des campings sur la Zec Ménokéosawin (2019)
- Code d'éthique - Activité de chasse à l'orignal (2019)
Collin
- Règlement concernant la division du territoire de la ZEC en secteurs de pêche, chasse ou autres activités récréatives
- Règlement sur les droits exigibles pour être membre
- Affiches de zones de chasse
- Reglements et code d'éthique
- Règlements généraux de l'Association Chasse et Pêche Collin
- Plan d'activités récréatives: camping rustique
- Plan d'activités récréatives: canot-camping
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes
- Règlement concernant la prohibition de la chasse au petit gibier durant la chasse à l'orignal (carabine)
Owen
- Réglements Généraux de la Fédération de Chasse et Pêche Owen inc.
- Réglements Municipaux sur la pratique du camping sur la Zec Owen
Des Nymphes
Forestville
Festubert
- Règlement VTT - Rhino
- Règlement pour secteurs
- Règlement petit gibier
- Règlement sur les droits
- Règlement sur les droits exigibles pour être membre
- Conditions de pratique de camping
- Règlements généraux Festubert
Pontiac
Saint-Romain
Bras-Coupé-Désert
- Règlements généraux
- Contrat de location d'emplacement de camping JOURNALIER
- Code d'éthique / membres et clients
- Contrat de location d'emplacement de camping Saison 2019
Iberville
Lavigne
Batiscan-Neilson
- Procédure d'attribution des emplacements de camping saisonnier
- Politique d'attribution des emplacements de camping mensuel
Kiskissink
- Règlementations : quais et roulottes
- MODALITÉS DES TIRAGES AU SORT SUR LES LACS AMÉNAGÉS.
- Règle_ journée pêche 2019 pair/impair
- Lacs ensemencés et aménagés calendrier 2019
Louise-Gosford
- 2013-04 Règlement concernant la division du territoire
- 2015-02 Règlement concernant l'enregistrement des personnes dans la ZEC Louise-Gosford
- Règlements généraux mise à jour 2016
- Code de déontologie 2016
- Procédures concernant la pratique du camping (2018)
- 2018-05 Règlement concernant l'interdiction de certains véhicules
- 2017-01 Règlement sur les droits exigibles pour la circulation...
- 2017-03 Règlement sur les droits exigibles pour être membre de l'association...
- Tarification 2019
- Code d'éthique sur les sites d'affût
Rivière-Blanche
- Code de conduite en camping
- Règlements généraux de l'ASM
- Lacs avec règlementation de pêche particulière : 2018
- Chasse à l'ours l'automne
- Enregistrement obligatoire
- Tarif de la carte de membre
- Secteurs
- Secteurs (annexe)
- Usage des VTT
Bessonne
Des Martres
- Code d'éthique des administrateurs
- Réglements généraux ZEC des Martres 2016
- Réglements sur la ZEC des Martres
- Lacs à la Mouche 2019
Jeannotte
- Règlements généraux Zec Jeannotte
- Information importante Zec Jeannotte
- Renseignements divers : méthode de calcul des baux de vilégiature
- Renseignements divers: processus d'harmonisation en vue de coupes forestières
Lac-de-la-Boiteuse
- Code d'éthique du chasseur
- Règlement sur les zones d'exploitation controlée de chasse et de pêche C-61.1, R. 78
- Lois sur les véhicules hors route 8.1
Varin
Bas-St-Laurent
- Règlements généraux de la corporation
- Règlement concernant le contingentement
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes
- Règlement concernant les secteurs
- Règlement de camping
- Interdiction de chasse aux petits gibier lors de la chasse à l'orignal carabine
- Règlement concernant les caches (V2015)
- Règlement sur les droits exigibles (circulation, chasse, pêche)
- Politique de remboursement
Wessonneau
- Réglementation pour les moteurs hors-bord
- Réglementation particulière et tarification 2019
- Réglementation camping
- Descriptif général de l'activité camping
Lac-Brébeuf
Maison-de-Pierre
Chapeau-de-Paille
- Code d'éthique "Activité de la chasse à l'orignal de l'Association Nature Inc."
- REGLEMENTATION CAMPING 2018
- Code d'éthique du conseil d'administration de l'Association Nature Inc.
- REGLEMENT MODIFIE AGA 2016
Mars-Moulin
- Condition de pratique - Camping rustique
- Règlements Généraux ZEC Mars-Moulin
- Règlement sur la tarification 2016
- Division des secteurs de camping et secteurs de pêche
- Règlement - limite du nombre de pêcheur par jour sur le lac des Côtés
- Règlement sur les conditions de pratique en camping rustique
Lac-au-Sable
- Foire aux questions sur le camping
- Règlements généraux
- Code d'éthique Zec lac au Sable
- Règlement enregistrement des personnes
- Bail des campings aménagés
Des Passes
- RÈGLEMENT #2 Conditions de pratique du camping rustique sur le territoire de SACERF des Passes inc.
- Code d'éthique
- RÈGLEMENT #20 Droits exigibles pour la circulation en véhicule et la pratique des activités de pêche et de chasse
Tawachiche
Dumoine
- Règlement 04-2014 - Enregistrement des personnes
- Règlements généraux - Zec dumoine
- Règlement 02-2016 droit exigibles et circulation
- 2017 Annexes droits exigibles et la circulation
- Règlement 01-2016 - membres
- Règlement 05-2018 sur les conditions de pratique du camping sur le territoire de la Zec Dumoine
Mazana-Normandie
St-Patrice
- Code d'éthique de la zec St-Patrice
- FORMULAIRE AUTO-ENREGISTREMENT (FRANCAIS)
- AUTO-REGISTRATION FORM ENGLISH
Des Anses
- ÉthiqueEtRèglementationInterne_2017
- Règlements généraux des Anses_2017
- CAMPING AMENAGÉ - CONTRAT DE LOCATION ZEC DES ANSES
- CAMPING RUSTIQUE - CONTRAT DE LOCATION ZEC DES ANSES
Casault
- Règlements généraux de la corporation
- Code d'éthique
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes
- Code d'éthique des administrateurs
- Règlement secteur de pêche
- Règlement de quai
- Règlement de camping
Martin-Valin
Trinité
- Entente avec le club de motoneige
- Tirage au sort saumon 48 hres
- Entente avec le club quad
- Carte du secteur 1 - Rivière de la Trinité
- Carte du secteur 2 - Rivière de la Trinité
Rivière-aux-Rats
Chapais
- Règlements généraux de la zone d'exploitation contrôlée Chapais
- Réglementations sur les campings
- Demande de construction ou de rénovation de construction accessoire de camping
- Modalités des plans d'eau
Normandie
- RÈGLEMENT CONCERNANT LA DIVISION DU TERRITOIRE - SECTEUR II (NÉMIS/CULOTTE)
- ZONE 15 - REG. PÊCHE COMPLET
- Règlement sur les droits exigibles pour la circulation en véhicule et la pratique des activités de pêche ou de chasse dans la ZEC Normandie
- Règlements généraux
La Lièvre
- RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA CORPORATION - SACERF DE LA LIÈVRE INC.
- RÈGLEMENT CONCERNANT L’ENREGISTREMENT DES PERSONNES DANS LA ZONE D’EXPLOITATION CONTRÔLÉE SACERF de la Lièvre Inc.
Lesueur
Mitchinamecus
Baillargeon
Gros-Brochet
Buteux-Bas-Saguenay
- Règlements généraux
- Règlement 24-2019 sur la tarification
- Règlement 22-2019 sur l'enregistrement des personnes
- Règlement 22-2017 sur les droits exigibles pour être membre
Mazana
- ZONE 15 - REG. PÊCHE COMPLET
- Règlement sur les droits exigibles pour la circulation en véhicule et la pratique des activités de pêche ou de chasse dans la ZEC Mazana
- Règlements généraux