Les réglementations
Réglementations provinciales
Les réglementations provinciales s'appliquent à l'ensemble des territoires du Réseau Zec.
- Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
- Règlement sur les zones d'exploitation contrôlée de chasse et de pêche
- Tarifs maximums exigibles dans les zecs pour la saison d'opération 2018.
Réglementations spécifiques
Menokeosawin
- Règlements généraux de la ZEC Ménokéosawin (Avril 2017)
- Réglementations des campings sur la ZEC Ménokéosawin
- Camping rustique- Réglementation et inscription de la localisation
- Camping - Formulaire de réservation 2017
- Enregistrement pour entreposage de roulottes
- Code d'éthique - Activité de chasse à l'orignal
Collin
- Interdiction de chasse au petit gibier durant les 7 premiers jours de la chasse à l'orignal à la carabine
- Règlement concernant la division du territoire de la ZEC en secteurs de pêche, chasse ou autres activités récréatives
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes dans la ZEC
- Règlement sur les droits exigibles pour être membre
- Affiches de zones de chasse
- Reglements et code d'éthique
- Règlements généraux de l'Association Chasse et Pêche Collin
- Plan d'activités récréatives: camping rustique
- Plan d'activités récréatives: canot-camping
- Plan d'activités récréatives: location d'une roulotte
Owen
- Réglements Généraux de la Fédération de Chasse et Pêche Owen inc.
- Réglements Municipaux sur la pratique du camping sur la Zec Owen
Des Nymphes
Forestville
Festubert
- Règlement VTT - Rhino
- Règlement pour secteurs
- Règlement petit gibier
- Règlement sur les droits
- Règlement pour groupe
- Règlement sur les droits exigibles pour être membre
- Conditions de pratique de camping
Pontiac
Saint-Romain
Bras-Coupé-Désert
- Règlements généraux
- Contrat de location d'emplacement de camping JOURNALIER
- Code d'éthique / membres et clients
- Contrat de location d'emplacement de camping saison 2018
Iberville
Lavigne
Batiscan-Neilson
- Procédure d'attribution des emplacements de camping saisonnier
- Politique d'attribution des emplacements de camping mensuel
Kiskissink
- Règlementations : quais et roulottes
- Code d'éthique 2017 zec Kiskissink
- MODALITÉS DES TIRAGES AU SORT SUR LES LACS AMÉNAGÉS.
- NOUVELLE RÈGLEMENTATION CHASSE 2018
Louise-Gosford
- 2013-04 Division du territoire
- Protocole sur les roulottes et la pratique du camping
- 2015-02 enregistrement
- Règlements généraux mise à jour 2016
- Sites d'affût 2016
- code de déontologie 2016
Rivière-Blanche
- Code de conduite en camping
- Règlements généraux de l'ASM
- Lacs avec règlementation de pêche particulière : 2018
- Chasse à l'ours l'automne
- Enregistrement obligatoire
- Tarif de la carte de membre
- Secteurs
- Secteurs (annexe)
- Usage des VTT
Bessonne
Normandie
- Limites de prise
- Code d'éthique
- Lacs à réglementation particulière 2018
- RÈGLEMENT CONCERNANT LA DIVISION DU TERRITOIRE - SECTEUR II (NÉMIS/CULOTTE)
- Règlement sur les droits exigibles pour la circulation en véhicule et la pratique des activités de pêche ou de chasse dans la ZEC Normandie
Des Martres
- Code d'éthique des administrateurs
- Réglements généraux ZEC des Martres 2016
- Réglements sur la ZEC des Martres
- Lacs à la Mouche 2017
Lesueur
Jeannotte
- Règlements généraux Zec Jeannotte
- Information importante Zec Jeannotte
- Renseignements divers : méthode de calcul des baux de vilégiature
- Renseignements divers: processus d'harmonisation en vue de coupes forestières
Lac-de-la-Boiteuse
- Code d'éthique du chasseur
- Règlement sur les zones d'exploitation controlée de chasse et de pêche C-61.1, R. 78
- Lois sur les véhicules hors route 8.1
Varin
Bas-St-Laurent
- Règlements généraux de la corporation
- Règlement concernant le contingentement
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes
- Règlement concernant les secteurs
- Règlement de camping
- Interdiction de chasse aux petits gibier lors de la chasse à l'orignal carabine
- Règlement concernant les caches (V2015)
- Règlement sur les droits exigibles (circulation, chasse, pêche)
- Politique de remboursement
Wessonneau
- Réglementation pour les moteurs hors-bord
- Réglementation particulière et tarification 2017
- Réglementation camping
- Descriptif général de l'activité camping
Des Passes
- Gestion des sites d'affût
- RÈGLEMENT #1 Conditions de pratique du camping rustique sur le territoire de SACERF des Passes inc.
- Code d'éthique
- RÈGLEMENT #19 Droits exigibles pour la circulation en véhicule et la pratique des activités de pêche et de chasse
Labrieville
- consultation changement règlement chasse 2015
- Changements aux règlements de chasse 2015
- Règlement 2013 corrigé
Lac-Brébeuf
Maison-de-Pierre
Chapeau-de-Paille
- Code d'éthique "Activité de la chasse à l'orignal de l'Association Nature Inc."
- REGLEMENT MODIFIE AGA 2016
- REGLEMENTATION CAMPING 2017
Mars-Moulin
- Condition de pratique - Camping rustique
- Règlements Généraux ZEC Mars-Moulin
- Règlement sur la tarification 2016
- Division des secteurs de camping et secteurs de pêche
- Règlement - limite du nombre de pêcheur par jour sur le lac des Côtés
- Règlement sur les conditions de pratique en camping rustique
Lac-au-Sable
- Foire aux questions sur le camping
- Règlements généraux
- Code d'éthique Zec lac au Sable
- Règlement enregistrement des personnes
- Bail et règlement des campings aménagés
Chapais
- Modalité des plans d'eau sur la Zec Chapais
- Règlements généraux de la zone d'exploitation contrôlée Chapais
Matimek
Cap-Chat
Tawachiche
- MOTEURS
- Règlements concernant le territoire de la Zec Tawachiche et les terrains de camping
- Règlementation mise à jour 2018
Dumoine
- Règlement 04-2014 - Enregistrement des personnes
- Règlements généraux - Zec dumoine
- Règlement 02-2016 droit exigibles et circulation
- 2017 Annexes droits exigibles et la circulation
- Règlement 01-2016 - membres
Mazana-Normandie
St-Patrice
Capitachouane
Des Anses
- ÉthiqueEtRèglementationInterne_2017
- Règlements généraux des Anses_2017
- CAMPING AMENAGÉ - CONTRAT DE LOCATION ZEC DES ANSES
- CAMPING RUSTIQUE - CONTRAT DE LOCATION ZEC DES ANSES
Casault
- Règlements généraux de la corporation
- Code d'éthique
- Règlement concernant l'enregistrement des personnes
- Code d'éthique des administrateurs
